CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION (CGV / CGU)

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation régissent l’ensemble des relations entre la boutique en ligne Le Bijou Horloger et toute personne naviguant sur le site ou effectuant un achat.

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Le Bijou Horloger, ainsi que l’utilisation du site internet.

ARTICLE 2 : PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site Le Bijou Horloger. Une attention particulière est apportée à la description des produits (caractéristiques, matériaux, dimensions, etc.).

Les produits étant réalisés ou sélectionnés à partir de matériaux pouvant présenter des variations naturelles, de légères différences peuvent exister entre les articles, sans que cela n’affecte leur qualité.

ARTICLE 3 : PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison sauf mention contraire.

La boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 4 : COMMANDE ET PAIEMENT

Le client passe commande sur le site en suivant le processus de validation et effectue le paiement via les moyens sécurisés proposés.

La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

ARTICLE 5 : LIVRAISON

Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client.

Les délais de livraison sont généralement compris entre 8 et 12 jours ouvrés, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination, les périodes de forte activité et les transporteurs.

La boutique ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux services de transport.

ARTICLE 6 : DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

La boutique étend volontairement ce délai à 30 jours dans le cadre de sa politique commerciale.

Pour être éligible à un retour, le produit doit :

• être non utilisé

• être dans son état d’origine

• être retourné dans son emballage d’origine

• inclure tous les accessoires éventuels

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de préparation ou de produit défectueux.

Tout retour doit faire l’objet d’une demande préalable auprès du service client. Les retours effectués sans accord préalable pourront être refusés.

ARTICLE 7 : INSPECTION ET REMBOURSEMENT

Une fois le produit retourné reçu, celui-ci fera l’objet d’une inspection.

Si le retour est conforme aux conditions, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement initial dans un délai de 10 jours ouvrés.

En cas de produit utilisé, endommagé ou non conforme aux conditions de retour, la boutique se réserve le droit de refuser le remboursement.

ARTICLE 8 : PRODUITS NON RETOURNABLES

Certains produits ne peuvent pas faire l’objet d’un retour, notamment :

• les produits personnalisés ou réalisés sur mesure

• les cartes cadeaux

• les produits utilisés ou endommagés après réception

ARTICLE 9 : UTILISATION DU SITE (CGU)

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et respectueuse.

Il est interdit :

• d’utiliser le site à des fins frauduleuses

• de tenter d’endommager ou perturber le fonctionnement du site

• d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques

La boutique se réserve le droit de suspendre ou bloquer l’accès à tout utilisateur en cas de comportement abusif.

ARTICLE 10 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITÉ

La boutique ne saurait être tenue responsable :

• des interruptions du site

• des retards ou erreurs des transporteurs

• des dommages indirects liés à l’utilisation des produits

ARTICLE 12 : DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.

Elles ne sont ni revendues ni partagées à des tiers non autorisés.

ARTICLE 13 : LOI APPLICABLE ET LITIGES

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.